1. Définitions

Les termes suivants ont la signification suivante :

Centre d’énergie OSMOSYS EES Center.

Client : toute personne physique ou morale avec laquelle un contrat a été conclu.
Produits/Services : tous les articles que le Client peut acheter auprès du Centre d’énergie OSMOSYS EES Center, notamment les séances du Système de valorisation énergétique.

2. Champ d’application

Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les offres, tous les devis, toutes les commandes et tous les achats de produits/services entre le centre d’énergie OSMOSYS EES Center et le client.

Le Centre d’énergie OSMOSYS EES Center rend ces conditions générales disponibles sur son site web www.osmosys.be.

Le client reconnaît et accepte les présentes conditions générales.

OSMOSYS EES Center se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales en publiant une nouvelle version sur le site internet précité. Toute commande passée par le Client après la publication de cette nouvelle version par OSMOSYS EES Center implique l’acceptation par le Client de la dernière version publiée.

Si OSMOSYS EES Center a autorisé des dérogations aux présentes conditions générales, explicitement ou implicitement, pour une période plus ou moins longue, cela n’affecte pas son droit d’exiger à tout moment le strict respect des présentes conditions générales.

3. Offres et prix

Si une offre ou toute autre proposition de OSMOSYS EES Center a une durée de validité limitée ou est soumise à des conditions, cela sera explicitement mentionné.

L’offre ou toute autre proposition de OSMOSYS EES Center contient suffisamment d’informations pour que le client comprenne les droits et obligations liés à son acceptation.

Sauf mention contraire explicite, les prix des Produits/Services communiqués et/ou publiés par OSMOSYS EES Center sont toujours en euros et toutes taxes comprises. La réservation d’un Service sera facturée aux prix et conditions en vigueur au moment de l’acceptation de la commande/réservation.

OSMOSYS EES Center n’est pas liée par des déclarations de prix manifestement erronées, telles que des erreurs d’impression ou de typographie. Le client ne peut faire valoir aucun droit sur la base d’informations de prix illégales.

OSMOSYS EES Center a le droit d’adapter les prix des produits/services.

Le client ne peut prétendre à un escompte en cas de paiement comptant.

4. Paiement

Le Client est seul responsable de la commande et du paiement. Si la commande est passée par un tiers, elle est réputée avoir été passée au nom et pour le compte du Client.

Le paiement par le Client à OSMOSYS EES Center pour l’achat d’un ou plusieurs Produits/Services se fait comme suit : lors de la réservation en ligne, le Client peut choisir de payer directement en ligne ou de payer sur place. Le montant total est dû par le Client au plus tard juste avant le début du rendez-vous. Ce montant peut être payé sur place en espèces ou à l’avance en ligne par le biais de plusieurs options de paiement électronique. Si le client ne peut pas payer à son arrivée pour la session, l’accès peut lui être refusé.

Les factures peuvent être émises sur demande et sont payables au plus tard 21 jours calendaires après la date de facturation ou le jour de l’activité (selon la date la plus proche). Tout retard de paiement entraînera automatiquement et sans mise en demeure un intérêt de 2% par mois pour le débiteur, majoré de frais administratifs de 20 EUR.

5. Annulation et modification d’une réservation

Si une annulation a lieu (soit par le Client, soit par le OSMOSYS EES Center) plus tôt que 2 jours (48 heures) avant le début de la session, un remboursement de 100% du montant payé sera appliqué. Le remboursement sera effectué par le même fournisseur que celui utilisé pour le paiement initial, sauf accord contraire avec le client.

Une annulation dans les 48 heures avant le début de la session donne lieu à un remboursement de seulement 50 % du montant payé. Le remboursement sera effectué par le même fournisseur que celui utilisé pour le paiement initial, sauf accord contraire avec le client. Si le montant dû pour la réservation n’a pas encore été payé, les règles ci-dessus s’appliquent également : le montant doit être payé en conséquence.

Si OSMOSYS EES Center, pour quelque raison que ce soit, annule votre réservation, vous avez droit à un remboursement à 100 % du montant déjà payé ou vous pouvez opter pour une reprogrammation gratuite. Vous ne pouvez pas prétendre à une indemnisation pour les frais que vous avez encourus (par exemple, les frais de voyage) à la suite de l’annulation par OSMOSYS EES Center.

Si vous souhaitez modifier votre réservation (heure, date, nombre de personnes), vous pouvez le faire gratuitement jusqu’à 2 jours (48 heures) avant le début de la réservation. Toute modification n’est définitive qu’après confirmation écrite de notre part. Les modifications sont soumises à disponibilité et peuvent être effectuées en ligne.

Si vous souhaitez modifier votre réservation dans les 48 heures précédant le début de la réservation, vous devez le faire par téléphone en utilisant le numéro fourni sur www.osmosys.be/contact.

Des frais administratifs de 20 EUR seront facturés. Les modifications sont soumises à disponibilité.

6. Dispositions à prendre pendant votre visite

OSMOSYS EES Center respecte un horaire fixe. Si vous arrivez après l’heure convenue, vous pouvez encore participer à la séance, mais celle-ci ne se terminera pas à une heure plus tardive. La durée de votre séjour sera raccourcie en conséquence. Dans ce cas, il n’y a pas de droit à un remboursement (partiel), sous quelque forme que ce soit.

Pendant votre séance, vous devez utiliser nos fauteuils inclinables. Des couvertures et des coussins sont mis à votre disposition dans notre espace.

Il est interdit de manger dans l’espace, mais vous pouvez prendre une collation dans l’espace d’accueil prévu à cet effet.

De l’eau potable est disponible dans l’espace et son utilisation est gratuite.

Vous êtes autorisé à quitter l’espace pendant la session pour aller aux toilettes.

L’utilisation de téléphones portables ou d’iPads est autorisée, à condition qu’ils ne produisent aucun son. Nous vous recommandons de laisser votre téléphone à l’extérieur ou dans votre sac. Si vous souhaitez tout de même l’emporter, nous vous demanderons de le mettre en mode avion.

Nous vous demandons de ne pas parler ou chuchoter dans l’espace. Essayez d’être aussi silencieux que possible à tout moment pour ne pas déranger les autres et leur donner la possibilité de se détendre.

Le système EES ne doit en aucun cas être touché. L’installation est soigneusement alignée pour offrir une expérience optimale. Le non-respect de cette règle peut entraîner un refus d’accès à la séance.

OSMOSYS EES Center est accessible aux fauteuils roulants standards. Si vous réservez une séance avec nous et que vous arrivez avec un fauteuil roulant, veuillez nous en informer à l’avance via info@osmosys.be. Nous aimerions connaître les dimensions et l’assistance supplémentaire dont vous pourriez avoir besoin afin de vous aider au mieux. Vous êtes autorisé à assister à la session avec votre propre fauteuil roulant.

Vous pouvez garer votre véhicule dans l’aire de stationnement prévue à cet effet, qui vous sera indiquée à votre arrivée. Si tout est complet, vous pouvez vous garer le long de la rue.

7. Responsabilité

OSMOSYS EES Center ne donne pas de conseils médicaux, ne fait pas de diagnostic et nos séances ne peuvent pas être considérées comme un traitement médical. Pour des conseils médicaux, contactez votre médecin ou un autre professionnel de la santé. Il est conseillé aux clients de présenter en temps opportun leurs questions médicales, plaintes ou symptômes au médecin traitant ou à un autre professionnel de la santé afin de recevoir un examen professionnel, un diagnostic et éventuellement des soins médicaux. Il est conseillé aux clients de ne jamais retarder la recherche de soins professionnels ou de ne pas tenir compte des conseils médicaux déjà obtenus sur la base de l’information contenue dans notre site Web.

OSMOSYS EES Center ne peut être tenue responsable des dommages aux personnes, aux biens (y compris les produits), aux animaux, aux services, etc., qui résulteraient directement ou indirectement de nos produits/services, sauf en cas de fraude ou de tromperie.

8. Protection de la vie privée

Les données personnelles que OSMOSYS EES Center recueille ne seront utilisées que dans le but clairement décrit dans le logiciel ou pour vous contacter afin de vous fournir le meilleur service possible. Nous ne divulguons ni ne vendons ces informations à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ces données.

Vos données ne seront conservées que sous forme numérique.

9. Droit applicable et juridiction

Les relations contractuelles entre OSMOSYS EES Center et le Client sont exclusivement régies par le droit Belgique.